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20 juin 2016 1 20 /06 /juin /2016 12:03
Pour tout renseignement courant veuillez contacter :
- Le Président Fred Lannaud au 06.14.05.76.58
ou
- La LMFC :
Ligue Motocycliste de Franche-Comté
9 avenue Aristide Briand
39100 DOLE
Tél. : 03.84.79.59.93 Fax : 03.84.79.58.18
E-mail : liguefranchecomte@lmfc.fr
http://www.lmfc.fr
Published by UM Doloise
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2 mars 2016 3 02 /03 /mars /2016 10:49
Règlement intérieur 2016

UNION MOTOCYCLISTE DOLOISE

Règlement Intérieur 2016

Assemblée Générale du 14 février 2016

Chapitre 1 : Vie du Moto Club

Article 1 : Adhésion au Club

a)Nouveau Membre :

  • L’acceptation est prononcée par le Comité Directeur pour une année.
  • Le demandeur est considéré comme « nouveau membre » pendant trois ans sans interruption.
  • Il n’est admis à voter qu’après 6 mois d’ancienneté.
  1. Renouvellement :
  • Doit être fait avant le 1er mars : demande de licence, paiement de la cotisation, etc. Le non respect de cette date entraîne la perte de la qualité de membre (art. 6 des statuts)
  • Le club n’a pas d’obligation de rappel aux licenciés.

Les licences sont, à présent dématérialisée.

Elles se font entièrement sur internet via le site de la FFM : www.ffmoto.org . Il vous faudra scanner votre certificat médical pour le joindre informatiquement à votre dem ande de licence le formulaire type est disponible sur le site de la Ligue www.lmfc.fr dans « documents utiles » « Formulaire » - «formulaire FFM ».

Le club ne validera votre demande de licence que lorsque vous vous serez acquitté du règlement de votre cotisation et de la caution.

Article 2 : Membres – Cotisations

Quelque soit la catégorie à laquelle ils sont rattachés, pas de cotisation ni de caution pour les membres du Comité Directeur.

a) Membres d’honneur :

Définition : Article 4 des statuts. Pas de caution.

b) Membres actifs :

Article 4 des statuts et respect des appellations et règles ci-dessous.

Sont considérés comme pilote, uniquement les pilotes licenciés à l’UM Doloise.

  • Pilotes licenciés au Club :

Cotisation annuelle : 40 € et 20 € pour les moins de 14 ans – ½ cotisation pour licence entre le 1/07 et le 31/08

Caution annuelle : article 3

Pour les nouveaux licenciés FFM sportifs, si la licence est prise après le 1er septembre pas de cotisation, pas de caution pour le reste de l’année

  • Membres bénévoles :

Cotisation annuelle : 1 €.

N’est considéré comme membre et admis à voter qu’après 6 mois d’ancienneté consécutifs à l’UM Doloise. La participation active à la vie du club étant un critère très important, renouvellement après avis du Comité Directeur.

Référence : jour de paiement.

  • Membres licenciés Officiels et Educateurs Sportifs :

Cotisation annuelle : 1 €

  • Membres licenciés Dirigeants – Officiels Stagiaires – Membre du Comité Directeur :

Uniquement pour les membres élus ou agréés du Club.

Cotisation annuelle : 1 €

  • Membres licenciés : Team Manager – Assistant Pilote

Cotisation annuelle : 10 € - Gratuit pour les membres du comité de direction.

c)Membres Bienfaiteurs :

  • Ne participent pas à la gestion et aux activités du Club.
  • Sont admis gratuitement en qualité de spectateurs sur les épreuves sportives organisées par l’UM Doloise.
  • Cotisation annuelle : 20 €
  1. Les cotisations sont à régler par chèque à l’ordre de l’UM Doloise, la date d’encaissement à la banque servant, si besoin, de référence.

Article 3 : Caution.

  • Pour les pilotes un chèque de caution (ordre du club) et à adresser en même temps que le règlement de la cotisation à défaut, la licence ne sera pas validé à l’ordre du Club doit accompagner. Cette caution garanti la participation du pilote aux travaux, tâches ou activités de l’association.
  • Si plusieurs membres pour même domicile : maxi 1 caution.
  • Le montant de la caution est fixé par l’Assemblée Générale sur proposition du Comité Directeur : 60 €

Article 4 : Paiement de la licence.

  • Toute licence est à la charge du titulaire. Toutefois, le Comité Directeur peut, ponctuellement, décider un remboursement partiel ou total sans dépasser le montant de la licence FFM compétition. Il en sera obligatoirement fait état à l’Assemblée Générale suivante.

Article 5 : Droits.

  1. Il est interdit aux membres du Comité comme aux adhérents, de monnayer quelque action que ce soit, physique ou morale au nom de l’Association, à titre personnel (cas de préjudice). Toutefois, il peut être fait une demande au Comité Directeur et lui proposer ses idées.
  2. L’adhérent ne peut ni ne doit, se servir de sa carte de membre, ni de sa place dans le Club pour obtenir, faire obtenir une aide personnelle quelconque.
  3. Cette carte ne lui donne aucun droit spécial, hormis la preuve de son appartenance au Club, pour l’obtention d’une licence ou d’une réduction dans une manifestation motocycliste. Cette réduction n’étant pas obligatoire ni automatique et son montant étant fixé par le Club organisateur.
  4. L’adhérent ne peut ni ne doit se servir du nom du Club comme couverture à quelconque transaction, fraude que se soit.

Article 6 : Devoirs.

  1. Tout membre du Moto Club se doit de respecter le règlement, l’éthique du sport motocycliste et de montrer le bon exemple.
  2. Tous les membres majeurs doivent participer aux travaux d’entretien, d’aménagement, etc. et à toute manifestation organisée ou imposée au Club. A défaut de participation la caution sera encaissée par le Club et le membre pourra être radié.
  3. Consacrer quelques heures le jour de chacune des manifestations organisées par le club à occuper un poste attribué. Pour les pilotes licenciés NET, c’est une obligation dont le non- respect pourra conduire à la radiation en fin d’année.
  4. Pour les membres mineurs la participation incombe aux représentants légaux pour toute manifestation organisée ou imposée au Club. A défaut de participation la caution sera encaissée par le Club et le membre pourra être radié.
  5. Le suivi de la participation et la décision incombent au Comité Directeur.

Article 7 : Membres du Club.

  • Les personnes qui adhèrent au Club s’engagent à reconnaître, à respecter et mettre en application les statuts et le règlement intérieur.

Chapitre 2 : Circuit de la Combe aux Loups

Préambule :

Le Moto Club est affilié à la Fédération Française du sport motocycliste sous le N°0315. Les règles inhérentes à la pratique du sport motocycliste par la FFM doivent être respectées sur ce site.

Le circuit du Moto Club est homologué par la Préfecture du Jura.

A ce titre, les garanties d’assurance rattachées à la licence FFM, notamment l’assurance responsabilité civile et l’assurance individuelle accident sont applicables.

Le sport motocycliste n’est pas exempt de certains risques. Afin de les limiter, il est essentiel d’adopter une attitude responsable, tant sur la piste qu’en dehors, et de respecter les présentes règles.

Toute personne qui pénètre sur le circuit doit prendre connaissance du présent règlement, des conditions d’admission et s’engage à les respecter.

Le circuit est destiné à l’entraînement dans le cadre de la pratique du moto cross.

*Des garanties complémentaires peuvent être souscrites par les licenciés. Pour tout renseignement contacter le service juridique de la FFM.

Article 8.: Responsabilité du Club

Il est rappelé aux utilisateurs que leurs matériels (motos, remorques, équipements, sacs…) sont placés sous leur entière responsabilité et qu’ils en conservent la garde durant tout leur temps de présence dans l’enceinte du terrain de cross.

a)Le Moto Club décline toute responsabilité en cas de vols.

b)Tous les pratiquants n’auront aucun recours contre la municipalité ou le Moto Club en cas d’accident.

c)Chaque membre du Club est tenu d’être en règle avec la législation sur la circulation des engins à moteur, en aucun cas, le Moto Club ne pourra être tenu responsable.

d)L’accès au terrain de moto cross se verra refusé à toute personnes ne présentant pas d’équipement de sécurité, protection minimum pour la pratique tout terrain.

e)Tout animal devra être tenu attaché dans l’enceinte du terrain de moto cross.

Article 9 : Ouverture du circuit

a)Pilotes (et passagers) doivent obligatoirement être titulaire de la licence FFM réglementaire et en cours de validité.

b)Ouvert les lundis, mercredis, samedis de 14h00 à 18h00, et les dimanches et jours fériés de 10h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00 pour les pilotes du club.

c)A partir du ………………………. pour les pilotes extérieurs au club. : uniquement les 2ème et 4ème samedis et dimanches de chaque mois en respectant les horaires des pilotes du club. Un ticket numéroté sera délivré sur place par le responsable du jour. Cotisation journalière : 10.00 €.

d)Le Comité Directeur ou le responsable présent peut, à tout moment et sans préavis, fermer le circuit, notamment pour raisons techniques, climatiques ou de sécurité.

e)Les entraînements sont interdits à partir du début des travaux de préparation pour épreuves ou entretien et pendant les divers stages organisés sur le site.

Article 10.: Entraînement loisirs

a)Les véhicules devront être conformes à la réglementation concernant le bruit, le responsable pouvant, à tout moment, refuser l’accès du circuit à un véhicule jugé trop bruyant. Des contrôles pourront être effectués, le pilote n’aura pas la possibilité de refuser.

b)La pratique de la moto hors du terrain est strictement interdite : réglementation ONF, Municipale et Club.

c)Les entraînements ne doivent pas se dérouler en dehors de la présence d’une personne titulaire d’une qualification Fédérale ou d’un Brevet Fédéral ou d’Etat option motocyclisme ou d’une personne membre de l’UM Doloise.

d)Chaque pilote ou accompagnateur est tenu d’appliquer les règles habituelles de civisme et de respect de l’environnement et du site, notamment, ne pas laisser de détritus, ne pas s’entraîner en dehors du circuit, rouler à faible vitesse pour se rendre sur le circuit, ne pas nettoyer la moto sur les parties gravillonnées, ne pas circuler et stationner sur le bâtiment, etc.

e)Les accompagnateurs ne doivent pas circuler sur la piste et en dehors des zones qui leurs sont réservées.

Article 11. : Sanctions

-En cas de non respect des présentes dispositions et/ou de toute règle édictée par la FFM, les contrevenants pourront en fonction de la gravité des faits, faire l’objet d’une exclusion temporaire ou définitive du Moto Club ou d’une demande de procédure auprès du Tribunal Régional de Discipline et de l’Arbitrage.

Le Président

LANNAUD Frédéric

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17 avril 2013 3 17 /04 /avril /2013 11:49

Terrain de motocross de l'UM Doloise

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